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Corentin Naulleau (Cosky)

Licence

La présente licence a été mise à jour le 26/09/2025.

https://www.naulleaucorentin.fr 

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Cette licence complète les mentions légales : https://www.naulleaucorentin.fr/mentions-legales ; la politique de confidentialité : https://www.naulleaucorentin.fr/politique-de-confidentialite et les conditions générales de vente ; https://www.naulleaucorentin.fr/conditions-generales-de-vente.

ARTICLE 1 - Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus réalisés par le Prestataire (photographies, vidéos, montages, visuels, etc.) dans le cadre de la commande demeure, sauf mention contraire expresse, la propriété intellectuelle exclusive du Prestataire, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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Le Prestataire reste titulaire des droits d’auteur sur ses créations, y compris les fichiers numériques livrés au Client. Ces droits comprennent notamment les droits de reproduction, de représentation, d’adaptation et de diffusion.

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Par respect du droit à l’image, tous les contenus montrant des visages clairement identifiables ou des véhicules reconnaissables (par exemple : plaques d’immatriculation visibles ou éléments distinctifs) ne feront l'objet d'aucune diffusion et revente via la médiathèque, sauf si un accord écrit préalable est conclu entre les parties ou si les visages ou des éléments permettant l'identification des véhicules sont floutés (par exemple : plaques d’immatriculation visibles ou éléments distinctifs).

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Le Client, qu’il soit particulier ou professionnel, se voit accorder une licence d’utilisation lors de la commande.

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Clients non professionnels : 

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✅ Les utilisations de licence comprises :

  • supports : site web, réseaux sociaux, supports imprimés, etc ;

  • territoire : monde entier ;

  • durée : illimitée ;

  • publicités payantes (contenus sponsorisés) ;

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❌ Les utilisations de licence non comprises :​

  • diffusion télévisuelle : sur devis ;

  • exclusivité : non disponible pour la médiathèque (sauf exception) ;

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⚠️ Toute extension d’usage non comprise au moment de la commande nécessite un ajustement tarifaire. Aucune utilisation élargie ne peut être faite sans l’accord écrit préalable du Prestataire.​

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Clients professionnels : 

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✅ Les utilisations de licence comprises :

  • supports : site web, réseaux sociaux, supports imprimés, etc ;

  • territoire : monde entier ;

  • durée : illimitée ;

  • publicités payantes (contenus sponsorisés) ;

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❌ Les utilisations de licence non comprises :​

  • diffusion télévisuelle : sur devis ;

  • exclusivité : non disponible pour la médiathèque (sauf exception) ;​

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​⚠️ Toute extension d’usage non comprise au moment de la commande nécessite un ajustement tarifaire. Aucune utilisation élargie ne peut être faite sans l’accord écrit préalable du Prestataire.

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Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes :

ARTICLE 2 - Crédits et mention de l’auteur

Le Client s’engage, dans la mesure du possible, à mentionner le nom du Prestataire lors de l’utilisation publique des contenus, notamment sur les réseaux sociaux, sites internet, ou dans la presse.

Exemple de mention : "Crédit : NaulleauCorentin.fr" ou "Réalisation : @corentin.naulleau" ou "Media : Naulleau Corentin".

ARTICLE 3 - Revendication de paternité et respect de l’œuvre

Le Prestataire conserve le droit de revendiquer la paternité de ses œuvres. Toute altération substantielle de l’œuvre sans accord peut constituer une atteinte à son intégrité au sens de l’article L.121-1 du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 4 - Utilisation des créations et médias complémentaires

Le Prestataire ne propose pas de cession exclusive pour les contenus achetés via la médiathèque disponible sur son site internet. Ces médias peuvent être revendus à plusieurs clients, sauf mention contraire indiquée spécifiquement sur le support de vente ou convenue par écrit.

 

Pour toutes les prestations sur commande, les contenus livrés sont réservés au Client et ne sont pas réutilisés, ni revendus à d’autres fins commerciales, sauf accord écrit. Chaque Client bénéficie ainsi d’un usage exclusif du contenu livré dans le cadre de sa commande (hors achats en médiathèque).

 

Le Prestataire conserve les droits d’auteur sur ses contenus (dont les médias en médiathèque) et se réserve le droit de les utiliser (sauf opposition écrite du Client avant le début d’une prestation), librement et sans limite de durée ni de territoire, à des fins de promotion de ses services professionnelles. Cela inclut notamment la diffusion sur son site internet, ses réseaux sociaux (YouTube, Instagram, TikTok, Facebook, Thread, LinkedIn et autres plateformes futures) et potentiellement à la TV. Le compte Instagram du Client (ou autre réseau social selon sa préférence) sera mentionné, si possible, dans les descriptions des contenus diffusés comme crédit.

 

Le Prestataire s’abstiendra d’associer les contenus à des contenus manifestement diffamatoires, discriminatoires, incitant à la haine, ou portant atteinte grave à la dignité ou à la réputation du Client.

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Dans le cadre d’une prestation, le Prestataire peut également, avec transparence, réaliser quelques médias courts complémentaires distincts de la commande principale, dans le but d’enrichir sa banque d’images ou d’alimenter sa médiathèque. Le Client sera informé si de tels contenus sont envisagés.

ARTICLE 5 - Sanctions en cas d’infraction

Toute utilisation non autorisée, détournée ou abusive des contenus pourra faire l’objet de poursuites civiles et pénales. Le Prestataire se réserve le droit de facturer rétroactivement les usages non couverts par la licence.

ARTICLE 6 - Restrictions

Le Client s’interdit formellement :

  • de modifier, altérer ou retoucher les contenus sans l’accord du Prestataire ;

  • de vendre, céder ou transférer les contenus à un tiers ;

  • d’utiliser les contenus dans un contexte dégradant, illégal, ou portant atteinte à l’image du Prestataire.

ARTICLE 7 - Site

Propriété des créations : Tous les éléments présents sur le site https://www.naulleaucorentin.fr, y compris mais sans s'y limiter, les images, vidéos, graphismes, logos, textes, animations, icônes et leur présentation, sont la propriété exclusive de l'entreprise. Les contenus appartenant à des partenaires ou à des tiers sont exclus de cette propriété.

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Interdiction de copie : Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Corentin Naulleau (EI). Toute utilisation non autorisée constitue une violation des droits d'auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cette infraction peut entraîner des poursuites judiciaires, engageant la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

ARTICLE 8 - CONDITIONS DE MODIFICATION de la licence

L’éditeur du site Monsieur Corentin Naulleau se réserve le droit de pouvoir modifier la présente licence à tout moment.

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L’utilisateur/Client est invité à consulter régulièrement cette licence sur le site internet, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.   

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La présente licence a été mise à jour le 26/09/2025.

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